LevENT-IT

Atelier DAJPC · 28 octobre 2026

Consolidation du dispositif 15-15 — DAJPC / ART

Votre nom est enregistré avec chaque réponse et chaque signature que vous saisissez.

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Atelier de consolidation · DAJPC · 28 octobre 2026
ART

Atelier de consolidation du dispositif 15-15

Règles opérationnelles de l'agent IA et du dispositif de suivi des plaintes

Agence de Régulation des Télécommunications · Direction des Affaires Juridiques et de la Protection des Consommateurs (DAJPC) · Questionnaire à remplir avant la séance du mercredi 28 octobre 2026 — suite de l'atelier d'état des lieux du 23 septembre

Mode modification activé. Touchez un texte encadré pour le modifier. Les modifications sont enregistrées, marquées « modifié en séance » et listées dans le canevas de synthèse. Les questions et documents peuvent être retirés ou ajoutés. Désactivez le mode pour revenir à la saisie des réponses.